Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : date provisoire

Bienvenue, et merci de rouler avec nous. Ces conditions générales définissent les règles d'utilisation de notre site, de nos cartes et des services associés. En créant un compte ou en utilisant le service, vous acceptez les conditions décrites sur cette page.

Ce document est un texte provisoire rédigé pour tester l'affichage de la page. Il ne constitue pas un avis juridique et devra être remplacé par un texte validé avant la mise en ligne.

1. Acceptation des conditions

En accédant au service ou en l'utilisant, vous confirmez avoir lu et compris ces conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec elles, veuillez ne pas utiliser le service.

1.1 Qui peut utiliser le service

Vous pouvez utiliser le service si vous êtes en mesure de conclure un contrat avec nous et si aucune loi applicable ne vous l'interdit.

2. Votre compte

Lorsque vous créez un compte, vous êtes responsable de la sécurité de vos identifiants. Vous vous engagez notamment à :

• fournir des informations exactes et à jour ;
• garder votre mot de passe confidentiel ;
• nous prévenir rapidement en cas d'utilisation non autorisée de votre compte ;
• assumer la responsabilité des activités effectuées depuis votre compte.

3. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à ne pas détourner le service. Les comportements suivants sont interdits :

• perturber ou entraver le service ou son infrastructure ;
• tenter d'accéder à des données qui ne vous sont pas destinées ;
• revendre ou redistribuer les données cartographiques sans autorisation.

4. Confidentialité

Votre utilisation du service est également régie par notre Politique de confidentialité, qui explique comment nous collectons et traitons vos données personnelles.

5. Modification des conditions

Nous pouvons mettre à jour ces conditions de temps à autre. En cas de changement important, nous prendrons des mesures raisonnables pour vous en informer. Continuer à utiliser le service après une modification vaut acceptation des conditions mises à jour.

6. Contact

Pour toute question juridique relative à ces conditions, consultez les coordonnées sur notre page Mentions légales.